Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site www.docli-sante.com (ci-après « le Site ») est édité par la société Docli.
Adresse électronique de contact : contact@docli-sante.com
2. Hébergement du site et des données de santé
Le Site ainsi que les données à caractère personnel, y compris les données de santé collectées et traitées dans le cadre de la fourniture des services médicaux, sont hébergés par un prestataire certifié HDS (Hébergeur de Données de Santé) :
Hébergeur :
Amazon Web Services (AWS) – Certifié HDS
3. Propriété intellectuelle
Le Site dans son ensemble, ainsi que chacun des éléments qui le composent (architecture, design, interface utilisateur, textes, contenus scientifiques ou médicaux, illustrations, images, logotypes, icônes, bases de données, éléments sonores ou audiovisuels, etc.) sont la propriété exclusive de Docli, à l’exception des contenus expressément attribués à des tiers partenaires.
Le Site et ses éléments sont protégés par le droit français et international de la propriété intellectuelle, notamment au titre du droit d’auteur (articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle), du droit des marques et du droit sui generis des bases de données.
Utilisation autorisée à titre exceptionnel
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable, expresse et écrite de Docli, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335‑2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Toutefois, sont expressément autorisées à titre gratuit et non exclusif les reproductions à usage strictement personnel, privé ou professionnel de documents informatifs, médicaux ou scientifiques publiés sur le Site, sous réserve du respect cumulé des conditions suivantes :
Mention explicite de la source : www.docli-sante.com ;
Indication du nom de l’auteur ou de l’organisme rédacteur lorsque précisé ;
Mention lisible de la date de dernière mise à jour ;
Aucune altération, modification ou dénaturation du contenu ne doit être effectuée.
Toute réutilisation hors de ce cadre (notamment reproduction commerciale, intégration dans un site tiers, publication papier ou numérique, redistribution via tout autre canal) est strictement interdite sans autorisation formelle.
4. Usage du logo et de l’identité visuelle
Le logo Docli est une marque déposée et protégée à ce titre. Toute reproduction, représentation ou usage, intégral ou partiel, du logo ou des éléments identifiants de la marque (nom, typographie, charte graphique), sans autorisation écrite préalable de Docli, est prohibée.
Toute demande d’utilisation doit être adressée via le formulaire de contact ou à l’adresse email suivante : contact@docli-sante.com. L’accord de Docli est conditionné à l’usage envisagé, à sa finalité, et au respect des droits attachés.
5. Limitations de responsabilité
Docli s’efforce de fournir sur son Site des informations exactes, vérifiées et régulièrement mises à jour. Toutefois, elle ne saurait garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des contenus publiés.
L’accès au Site et son utilisation sont effectués sous la seule responsabilité de l’utilisateur. En aucun cas, Docli ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects, prévisibles ou imprévisibles, résultant de l’accès ou de l’utilisation du Site ou de tout site qui lui est lié.
6. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige en relation avec l’utilisation du Site est soumis exclusivement aux juridictions compétentes, sauf disposition impérative contraire.
7. Contact
Pour toute demande relative au Site, aux contenus, ou à la propriété intellectuelle, vous pouvez écrire à :
Email : contact@docli-sante.com.
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